Jean Gruat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gruat (Jean)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344
(source JORF)
nomination
27 Juillet 1996
27/07/1996
De:
Gruat (Jean)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
membres suppléants
Remplace:
M. Sauty (Gérard)
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000376126
(source JORF)
nomination
05 Avril 1996
05/04/1996
De:
Gruat (Jean)
Objet:
membres de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000557829
(source JORF)
nomination
21 Mars 1996
21/03/1996
De:
Gruat (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
4o
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000348832
(source JORF)
nomination
23 Novembre 1994
23/11/1994
De:
Gruat (Jean)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
4o
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000348832
(source JORF)
nomination
23 Novembre 1994
23/11/1994
De:
Gruat (Jean, François)
secrétaire d'un fonds d'assurance formation. Chevalier du 22 octobre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1976-10-22
"
JORFTEXT000000728908
(source JORF)
promotion
25 Juin 1993
25/06/1993
De:
Gruat (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
4o
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000538236
(source JORF)
nomination
16 Novembre 1991
16/11/1991
De:
Gruat (Jean)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
4o
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000538236
(source JORF)
nomination
16 Novembre 1991
16/11/1991
De:
Gruat (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléant
Remplace:
M. Sauty (Gérard)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000535971
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1990
20/12/1990